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Transport, voici les motifs pour lesquels un véhicule peut être immobilisé

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La conduite nécessite des règles à suivre. Mais quand celles-ci ne sont pas respectées, tout naturellement cela peut faire l’objet de sanction allant jusqu’à l’immobilisation du véhicule. Mais quelles sont ces infractions ? C9info.com a fait quelques recherches.

“L’immobilisation d’un véhicule est la conséquence de diverses infractions liées au conducteur, au véhicule, mais également à l’usage des voies”, fait savoir Carvalo Silué, un Formateur à l’Office de la Sécurité Routière ( OSER) dans une rubrique sur la page Facebook du ministère des Transports.

Selon l’expert en conduite, le conducteur est contraint par les forces de l’ordre de maintenir le véhicule sur place ou à proximité du lieu de constatation de l’infraction. Mais pour cela, il faut un prononcé de l’immobilisation. Et les motifs d’une telle sanction sont nombreux.

Ils partent des fautes liées au conducteur à celles liées au véhicule lui-même. Ce sont soit que le conducteur est ivre ou sous l’emprise de drogue ou de psychotropes. La sanction est également motivée par le fait que le conducteur soit titulaire du permis exigé pour la conduite du véhicule, ou encore une absence de tout document exigé par les règlements. Le mauvais état du véhicule ou des pneus, des freins, de l’éclairage qui est défectueux.

Le Formateur à l’Office de la Sécurité Routière ( OSER) ajoute à ces infractions, me chargement dangereux ou surcharge du véhicule, ainsi que le transport exceptionnel sans autorisation.

Le  véhicule ou son chargement provoquant des détériorations à la route, constitue aussi une infraction. De même qu’un véhicule exagérément bruyant.

“L’infraction qui a donné lieu à l’immobilisation doit être levée par le conducteur et/ou le propriétaire du véhicule dans un délai de 48h au delà duquel le véhicule est mis en fourrière. Par exemple, un conducteur ivre ou sans permis de conduire devra faire appel à un conducteur plus qualifié pour poursuivre le trajet. Les défaillances mécaniques peuvent être réparées, soit sur place, ou après remorquage, dans un garage désigné par le conducteur ou propriétaire du véhicule”, précise Carvalo Silué non sans indiquer que pendant la procédure, le véhicule est sous la garde juridique du conducteur ou propriétaire.

Voilà donc qui situe les conducteurs sur fautes à ne pas commettre. Au risque de voir son véhicule être immobilisé.

Jésus Mela

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